STERILISIERGERÄT
Brevet européen · EP1633404 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1633404
- Numéro de demande
- EP03817454
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2003
- Publié
- 15 mars 2006
- Délivré
- 21 mars 2012
- Radié
- 30 juin 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 2/07 (2006.01)A61L 2/24 (2006.01)B01J 3/04 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2003/018474 11.06.2003
- Publication PCT
- WO2005/004931 20.01.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2013
- 21 mars 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.03.2012
Parties
Inventeur
BENNING, Gary, W.
Greenville, OH 45331, US
COYLE, Michael, J.
Hube Heights, OH 45424-2920, US
GATCHELL, Ronald, A.
Tipp City, OH 45371, US
JONES, Richard, L.
Eaton, OH 45320, US
STEWART, Philip, Marc
Greenville, OH 45331-9339, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.