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Brevet européen · EP1633414 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1633414
- Numéro de demande
- EP04739948
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 16 juin 2004
- Publié
- 15 mars 2006
- Délivré
- 23 avr. 2008
- Radié
- 16 juin 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61M 5/142 (2006.01)
- Priorité
- DE 10327254 17.06.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2004/006482 16.06.2004
- Publication PCT
- WO2004/110526 23.12.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 juin 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 16.06.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 9 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 09.02.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 18 oct. 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 18.10.2012
- 30 mai 2009
Transféré
- Titulaire
- Disetronic Licensing AG, Kirchbergstrasse 190, 3401 Burgdorf → F. HOFFMANN-LA ROCHE AG, Grenzacherstrasse 124, 4070 Basel
Publié dans Swissreg le 30.05.2009
- 30 mai 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
- 15 mai 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.