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Brevet européen · EP1633433 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1633433
Numéro de demande
EP04755007
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2004
Publié
15 mars 2006
Délivré
28 avr. 2010
Radié
30 juin 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 1/36 (2006.01)
A61F 9/00 (2006.01)
Priorité
US 462224 13.06.2003
Demande PCT
PCT/US2004/018604 10.06.2004
Publication PCT
WO2004/112893 29.12.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

  2. 28 avr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.04.2010

Parties

Titulaire

IMI Intelligent Medical Implants AG

Gotthardstrasse 3, 6304 Zug

Inventeur

CHOW, Alan, Y.

Wheaton, IL 60187, US

CHOW, Vincent

Hanover Park, IL 60103, US

FLORY, Eron

Austin, TX 78703, US

GINSBURG, Leonard, M.

Berkley, CA 94705, US

WANG, Carl, C., T.

Oakland, CA 94619, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.