GIESSROBOTER MIT EINER WÄGEZELLE
Brevet européen · EP1633511 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1633511
- Numéro de demande
- EP04736493
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2004
- Publié
- 15 mars 2006
- Délivré
- 23 août 2006
- Radié
- 23 août 2006
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B22D 39/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 104003 13.06.2003
- Demande PCT
- PCT/CH2004/000351 10.06.2004
- Publication PCT
- WO2004/110683 23.12.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 13 mars 2009
Modification
Publié dans Swissreg le 13.03.2009
- 15 sept. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006
- 15 sept. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.