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Brevet européen · EP1633521 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1633521
Numéro de demande
EP04739567
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2004
Publié
15 mars 2006
Délivré
11 avr. 2012
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23K 26/18 (2006.01)
B23K 26/16 (2006.01)
Priorité
GB 0313115 06.06.2003
GB 0400677 13.01.2004
Demande PCT
PCT/EP2004/006001 03.06.2004
Publication PCT
WO2004/110694 23.12.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 11 avr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.04.2012

Parties

Inventeur

GILLEN, David

Clontarf, Dublin 3, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.