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Brevet européen · EP1633576 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1633576
Numéro de demande
EP04735065
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2004
Publié
15 mars 2006
Délivré
5 août 2009
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B43K 19/00 (2006.01)
Priorité
CH 103203 13.06.2003
CH 169303 06.10.2003
Demande PCT
PCT/IB2004/001853 27.05.2004
Publication PCT
WO2004/110783 23.12.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 20 oct. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 20.10.2009

  3. 5 août 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2009

Parties

Titulaire

Freudiger, Luca

6982 Agno

Mandataire

FIAMMENGHI - FIAMMENGHI

Fiammenghi-Fiammenghi

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Radiée du registre

Inventeur

Freudiger, Luca

6982 Agno

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.