Emulsion

Brevet européen · EP1633837 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1633837
Numéro de demande
EP04739899
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2004
Publié
15 mars 2006
Délivré
18 févr. 2009
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11D 1/825 (2006.01)
Priorité
GB 0313830 16.06.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/006429 15.06.2004
Publication PCT
WO2004/111168 23.12.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 18 févr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.02.2009

Parties

Titulaire

Uniqema B.V.

Buurtje 1, 2802 AA Gouda, NL

Inventeur

GROENHOF, Franciscus, Johannes

NL-3981 VB Bunnik, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.