MODELES DE SYSTEME OSSEUX

Brevet européen · EP1634072 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1634072
Numéro de demande
EP04767333
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2004
Publié
15 mars 2006
Délivré
27 juin 2007
Radié
30 juin 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 33/50 (2006.01)
Priorité
FR 0307025 11.06.2003
FR 0402993 23.03.2004
Demande PCT
PCT/FR2004/001470 11.06.2004
Publication PCT
WO2004/111643 23.12.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

  2. 15 oct. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  3. 31 juil. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007

Parties

Titulaire

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)

3, rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON

46, allée d'Italie, 69364 Lyon Cedex 07, FR

Mandataire

Abrema agence brevet et marques, Ganguillet

Avenue du Théâtre 16, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne

Inventeur

JURDIC, Pierre

F-69003 Lyon, FR

DESTAING, Olivier

06511 New Haven, CT, US

SALTEL, Frédéric

01210 Ferney Voltaire, FR

BONNELYE, Edith, Anne-Marie

F-69008 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.