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Brevet européen · EP1634087 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1634087
Numéro de demande
EP00964911
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 août 2000
Publié
15 mars 2006
Délivré
15 avr. 2009
Radié
31 août 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01P 5/22 (2006.01)
G01S 15/60 (2006.01)
Priorité
US 149491 P 18.08.1999
US 540844 31.03.2000
Demande PCT
PCT/US2000/022399 15.08.2000
Publication PCT
WO2001/013129 22.02.2001
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

  2. 15 avr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2009

Parties

Inventeur

BARTZ, James, C.

Kailua, HI 06734, US

BOUCHER, Stephen, G.

Amherst, NH 03031, US

TANCRELL, Roger, H.

Wilmington, MA 01887, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.