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Brevet européen · EP1634112 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1634112
Numéro de demande
EP04733843
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2004
Publié
15 mars 2006
Délivré
13 juil. 2011
Radié
31 mai 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 27/10 (2006.01)
H01S 5/40 (2006.01)
H01S 3/00 (2006.01)
Priorité
GB 0312443 30.05.2003
Demande PCT
PCT/GB2004/002155 19.05.2004
Publication PCT
WO2004/107017 09.12.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

  2. 13 juil. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.07.2011

Parties

Inventeur

GONCHAROV, Sergey, E.

St. Petersburg, 198205, RU

ZALEVSKY, Igor, D.

Moscow 117342, RU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.