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Brevet européen · EP1634127 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1634127
- Numéro de demande
- EP04752374
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2004
- Publié
- 15 mars 2006
- Délivré
- 4 mai 2011
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04C 23/02 (2006.01)G04B 37/00 (2006.01)G04G 17/04 (2006.01)
- Priorité
- US 474180 P 29.05.2003US 737421 16.12.2003
- Demande PCT
- PCT/US2004/015347 14.05.2004
- Publication PCT
- WO2004/107826 09.12.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 21 juil. 2011
Transféré
- Titulaire
- Timex Group B.V., Koningslaan 34, 1075 AD Amsterdam, Pays-Bas → Timex Group USA, Inc., 555 Christian Road, Middlebury, CT, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 21.07.2011
- 21 juil. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 21.07.2011
- 4 mai 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2011
Parties
Inventeur
PLANCON, Michel, G.
F-25000 Besançon, FR
GALIE, Louis, M.
Newtown, CT 06470, US
SCHWARTZ, Herbert
75449 Wurmberg, DE
STOTZ, Gerhard
75239 Eisingen, DE
BURKHARDT, Wolfgang
Ispringen 75228, DE
ZACHMANN, Helmut
75196 Remchingen, DE
BURGHAUSEN, Roland
Niefern 75223, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.