ARCHITECTURE POUR BASE DE TEMPS

Brevet européen · EP1634373 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1634373
Numéro de demande
EP04732266
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2004
Publié
15 mars 2006
Délivré
21 mars 2007
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03L 1/02 (2006.01)
G04G 3/02 (2006.01)
G04F 5/04 (2006.01)
G01K 7/32 (2006.01)
Priorité
FR 0305834 15.05.2003
Demande PCT
PCT/CH2004/000288 12.05.2004
Publication PCT
WO2004/102809 25.11.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 1 janv. 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN Gresset & Laesser Neuchâtel, Cabinet de conseils en propriéte industrielle, Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.01.2013

  3. 13 juil. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GLN Gresset & Laesser Neuchâtel, Cabinet de conseils en propriéte industrielle, Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007

  4. 13 avr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

Parties

Titulaire

CSEM Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique SA

Rue Jaquet-Droz 1, 2007 Neuchâtel

Mandataire

GEVERS SA en liquidation

GLN S.A.

Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel

Radiée du registre

Inventeur

RUFFIEUX, David

CH-1728 Belfaux

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.