Überzug mit Geschmacksabgabe

Brevet européen · EP1634501 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1634501
Numéro de demande
EP05019476
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2005
Publié
15 mars 2006
Délivré
6 déc. 2006
Radié
6 déc. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A22C 13/00 (2006.01)
Priorité
US 608667 P 10.09.2004
US 632449 P 02.12.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

  2. 29 déc. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Dinh-Sybeldon, Ann

Woodridge, IL 60517, US

Gustafson, F. Edward

Oak Brook, IL 60521, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.