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Brevet européen · EP1634689 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1634689
- Numéro de demande
- EP04021265
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2004
- Publié
- 15 mars 2006
- Délivré
- 22 mai 2013
- Radié
- 7 sept. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B29C 47/38 (2006.01)B05C 17/005 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 sept. 2024
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 07.09.2024
Publié dans Swissreg le 07.09.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 7 août 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ABACUS Patentanwälte, Klocke Späth Barth, Zürichstrasse 34, 8134 Adliswil → Witte, Weller & Partner, Patentanwälte mbB, Lise-Meitner-Straße 21, 72202 Nagold, Allemagne
Publié dans Swissreg le 07.08.2023
- 21 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.12.2022
- 17 août 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABACUS Patentanwälte, Klocke Späth Barth, Zürichstrasse 34, 8134 Adliswil
Publié dans Swissreg le 17.08.2013
- 22 mai 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.