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Brevet européen · EP1634723 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1634723
Numéro de demande
EP04724801
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2004
Publié
15 mars 2006
Délivré
3 févr. 2016
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42B 5/08 (2006.01)
B42F 13/14 (2006.01)
Priorité
WO PCT/JP03/05541 30.04.2003
Demande PCT
PCT/JP2004/004678 31.03.2004
Publication PCT
WO2004/096575 11.11.2004
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 8 mars 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 08.03.2016

  3. 3 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.02.2016

Parties

Inventeur

SHIMADA, Hiroshi, c/o King Jim Co., Ltd.

Tokyo 1010031, JP

TODA, Naotoshi, c/o King Jim Co., Ltd.

Tokyo 1010031, JP

YATABE, Tomohiro, c/o King Jim Co., Ltd.

Tokyo 1010031, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.