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Brevet européen · EP1634723 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1634723
- Numéro de demande
- EP04724801
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2004
- Publié
- 15 mars 2006
- Délivré
- 3 févr. 2016
- Radié
- 31 mars 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B42B 5/08 (2006.01)B42F 13/14 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/JP03/05541 30.04.2003
- Demande PCT
- PCT/JP2004/004678 31.03.2004
- Publication PCT
- WO2004/096575 11.11.2004
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
- 8 mars 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 08.03.2016
- 3 févr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.02.2016
Parties
Inventeur
SHIMADA, Hiroshi, c/o King Jim Co., Ltd.
Tokyo 1010031, JP
TODA, Naotoshi, c/o King Jim Co., Ltd.
Tokyo 1010031, JP
YATABE, Tomohiro, c/o King Jim Co., Ltd.
Tokyo 1010031, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.