Deckenkassette

Brevet européen · EP1635006 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1635006
Numéro de demande
EP05004720
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2005
Publié
15 mars 2006
Délivré
22 août 2007
Radié
31 mars 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 9/24 (2006.01)
E04F 13/08 (2006.01)
E04F 19/06 (2006.01)
Priorité
DE 202004012119 U 03.08.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

  2. 14 sept. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007

Parties

Titulaire

TRIGOSYS GmbH

Schafgasse 8, 96342 Stockheim, DE

Inventeur

Fischer, Willibald

96342 Stockheim/Ofr, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.