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Brevet européen · EP1635073 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1635073
Numéro de demande
EP05019253
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2005
Publié
15 mars 2006
Délivré
31 juil. 2013
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 15/28 (2006.01)
G01D 5/249 (2006.01)
//G01D 5/244 (2006.01)
Priorité
GB 0419882 08.09.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 31 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2013

Parties

Titulaire

J.C. Bamford Excavators Ltd.

Rocester, Uttoxeter, Staffordshire, ST14 5JP, GB

Inventeur

Brassington, Roger William

Stoke on Trent ST10 2PJ, GB

Whatley, Mark Lewis

Worcester WR 10 3BH, GB

Shepherd, John

Stafford ST 18 0NW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.