Heizkörper
Brevet européen · EP1635122 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1635122
- Numéro de demande
- EP05090233
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 août 2005
- Publié
- 15 mars 2006
- Délivré
- 29 août 2012
- Radié
- 31 août 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24D 19/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102004044289 10.09.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
- 1 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld → GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 01.03.2014
- 4 sept. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 04.09.2012
- 29 août 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.08.2012
Parties
Mandataire
Inventeur
Stannek, Siegfried
94560 Offenberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.