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Brevet européen · EP1635664 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1635664
Numéro de demande
EP04752666
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2004
Publié
22 mars 2006
Délivré
4 août 2010
Radié
31 mai 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A42B 3/00 (2006.01)
Priorité
US 600264 20.06.2003
Demande PCT
PCT/US2004/015688 18.05.2004
Publication PCT
WO2005/000056 06.01.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2011

  2. 4 août 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.08.2010

Parties

Titulaire

Vans, Inc.

15700 Shoemaker Avenue, Santa Fe Springs, CA 90670-5515, US

Inventeur

MOELLER, Thomas, Andrew

Stateline, NV 89449-3504, US

BJORNSON, Andrew, Allen

West Newbury , MA 01985, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.