AUFHÄNGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1635671 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1635671
- Numéro de demande
- EP04749062
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2004
- Publié
- 22 mars 2006
- Délivré
- 30 mai 2007
- Radié
- 30 mai 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A47B 96/14 (2006.01)
- Priorité
- SE 0301848 25.06.2003
- Demande PCT
- PCT/SE2004/001024 24.06.2004
- Publication PCT
- WO2004/112542 29.12.2004
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007
- 29 juin 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007
Parties
Inventeur
MAGNUSSON, Reine
S-593 14 Västervik, SE
NILSSON, Peter
S-593 37 Västervik, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.