BANDE DE SECURISATION DE DOCUMENT ET DOCUMENT SECURISE
Brevet européen · EP1636045 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1636045
- Numéro de demande
- EP04767420
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 23 juin 2004
- Publié
- 22 mars 2006
- Délivré
- 31 mars 2010
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B42D 25/355 (2014.01)
- Priorité
- FR 0307568 23.06.2003
- Demande PCT
- PCT/FR2004/001564 23.06.2004
- Publication PCT
- WO2005/000599 06.01.2005
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
- 19 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
- 21 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
- 21 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 17 avr. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 17.04.2010
- 31 mars 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.03.2010
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
F-78200 Viroflay, FR
90513 Zirndorf, DE
63122 Ceyrat, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.