SITZBELEGUNGSSENSOR
Brevet européen · EP1636071 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1636071
- Numéro de demande
- EP04766064
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2004
- Publié
- 22 mars 2006
- Délivré
- 21 févr. 2007
- Radié
- 21 févr. 2007
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B60R 21/015 (2006.01)
- Priorité
- EP 03101834 23.06.2003DE 102004015408 26.03.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2004/051189 22.06.2004
- Publication PCT
- WO2005/000637 06.01.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 21 janv. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2009
- 15 mars 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007
Parties
Titulaire
IEE INTERNATIONAL ELECTRONICS & ENGINEERING S.A.
Zone Industrielle, 6468 Echternach, LU
Bayerische Motoren Werke Aktiengesellschaft
80809 München, DE
Inventeur
LORENZ, Holger
54470 Bernkastel, DE
HENZE, Karsten
80538 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.