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Brevet européen · EP1636215 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1636215
- Numéro de demande
- EP04733874
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 2004
- Publié
- 22 mars 2006
- Délivré
- 23 janv. 2008
- Radié
- 23 déc. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 413/04 (2006.01)C07D 413/14 (2006.01)C07D 417/14 (2006.01)A61K 31/4245 (2006.01)
- Priorité
- EP 03405365 23.05.2003
- Demande PCT
- PCT/IB2004/001723 19.05.2004
- Publication PCT
- WO2004/103994 02.12.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2023
- 12 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 12.07.2014
- 30 avr. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008
- 15 févr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
Parties
Titulaire
Inventeur
EBERLE, Martin
4103 Bottmingen
BACHMANN, Felix
4052 Basel
STREBEL, Alessandro
4104 Oberwil
ROY, Subho
Kolkata, West Bengal 700 034, IN
SRIVASTAVA, Sudhir
Varanasi, Uttar Pradesh 221 201, IN
SAHA, Goutam
Kolkata, West Bengal 700 153, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.