Träger für Bauteile
Brevet européen · EP1636391 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1636391
- Numéro de demande
- EP04739863
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2004
- Publié
- 22 mars 2006
- Délivré
- 22 août 2007
- Radié
- 30 juin 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C21D 9/00 (2006.01)F27D 5/00 (2006.01)B29D 28/00 (2006.01)B29C 70/34 (2006.01)
- Priorité
- DE 10327095 13.06.2003DE 10346765 06.10.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2004/006381 14.06.2004
- Publication PCT
- WO2004/111562 23.12.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2009
- 14 sept. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007
Parties
Inventeur
SCHEIBEL, Thorsten
61231 Bad Nauheim, DE
WEISS, Roland
35625 Hüttenberg, DE
HENRICH, Martin
35582 Wetzlar, DE
EBERT, Marco
35083 Wetter, DE
SCHNEWEIS, Stefan
61279 Grävenwiesbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.