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Brevet européen · EP1636733 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1636733
Numéro de demande
EP04749621
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2004
Publié
22 mars 2006
Délivré
24 janv. 2018
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 9/00 (2006.01)
G06F 1/00 (2006.01)
Priorité
US 480687 P 23.06.2003
US 491763 P 31.07.2003
Demande PCT
PCT/US2004/010047 31.03.2004
Publication PCT
WO2005/003887 13.01.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 24 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

Parties

Inventeur

MALIK, Sumit

Pasadena, CA 91101, US

SAHI, Raja

Los Angeles, CA 90034, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.