Kernschneider

Brevet européen · EP1637262 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1637262
Numéro de demande
EP04735332
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 2004
Publié
22 mars 2006
Délivré
5 mars 2014
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 51/04 (2006.01)
Priorité
JP 2003160652 05.06.2003
JP 2003358905 20.10.2003
Demande PCT
PCT/JP2004/007740 28.05.2004
Publication PCT
WO2004/108333 16.12.2004
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 5 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.03.2014

Parties

Titulaire

KABUSHIKI KAISHA MIYANAGA

2393 Fukui, Miki-shi, Hyogo 673-0433, JP

Inventeur

MIYANAGA, Masaaki

., JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.