Drehgestell mit einem Federungssystem

Brevet européen · EP1637425 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1637425
Numéro de demande
EP05016057
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2005
Publié
22 mars 2006
Délivré
13 août 2008
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B61F 5/26 (2006.01)
B61F 5/52 (2006.01)
B61F 5/38 (2006.01)
Priorité
CH 15302004 18.09.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 19 déc. 2009

    Transféré

    Titulaire
    JOSEF MEYER Transport Technology AG, Industrie Ost, 4310 Rheinfelden → JOSEF MEYER Bogie AG, Industrie Ost, 4310 Rheinfelden

    Publié dans Swissreg le 19.12.2009

  3. 19 déc. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Industrieberatung Maier AG, Gewerbestrasse 10,, Postfach, 4450 Sissach → Industrieberatung Maier AG, Gewerbestrasse 10, 4450 Sissach

    Publié dans Swissreg le 19.12.2009

  4. 18 déc. 2009

    Transféré

    Titulaire
    Josef Meyer Waggon AG, 4310 Rheinfelden → JOSEF MEYER Transport Technology AG, Industrie Ost, 4310 Rheinfelden

    Publié dans Swissreg le 18.12.2009

  5. 13 août 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.08.2008

  6. 13 août 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Industrieberatung Maier AG, Gewerbestrasse 10,, Postfach, 4450 Sissach

    Publié dans Swissreg le 13.08.2008

Parties

Inventeur

Candrian, Hansjörg

7018 Flims Waldhaus

Fackler, Friedrich

79595 Rümmingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.