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Brevet européen · EP1637567 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1637567
Numéro de demande
EP04746693
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2004
Publié
22 mars 2006
Délivré
5 mars 2008
Radié
30 juin 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 57/00 (2006.01)
C07D 235/26 (2006.01)
C09B 67/48 (2006.01)
Priorité
JP 2003182574 26.06.2003
JP 2003329835 22.09.2003
JP 2003429203 25.12.2003
Demande PCT
PCT/JP2004/009224 23.06.2004
Publication PCT
WO2005/000973 06.01.2005
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

  2. 24 juin 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Rentsch & Partner, Fraumünsterstrasse 9,, Postfach 2441, 8022 Zürich → Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich

    Publié dans Swissreg le 24.06.2011

  3. 15 avr. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rentsch & Partner, Fraumünsterstrasse 9,, Postfach 2441, 8022 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008

  4. 31 mars 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

Parties

Inventeur

HOSAKA, Masaki

Sakura-shi, Chiba 285-0038, JP

TAKEI, Toshio

Kashima-shi, Ibaraki 314-0031, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.