Clef ou ébauche de clef

Brevet européen · EP1637672 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1637672
Numéro de demande
EP05027061
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2002
Publié
22 mars 2006
Délivré
11 juil. 2007
Radié
20 févr. 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E05B 27/00 (2006.01)
Priorité
FR 0102268 20.02.2001
Divisionnaire de
EP02290407
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 20.02.2022

  2. 9 janv. 2010

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Fichet Serrurerie Bâtiment - F.S.B., 80460 Oust-Marest, France → ASSA ABLOY Côte Picarde, Rue Alexandre Fichet, 80460 Oust-Marest, France

    Publié dans Swissreg le 09.01.2010

  3. 31 août 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

  4. 31 juil. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007

Parties

Titulaire

ASSA ABLOY Côte Picarde

Rue Alexandre Fichet, 80460 Oust-Marest, FR

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Riberolles, Benoît

76260 Mancheville, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.