SYSTEME DE BLOCAGE POUR TIROIRS DE MEUBLES

Brevet européen · EP1637677 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1637677
Numéro de demande
EP04713915
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2004
Publié
22 mars 2006
Délivré
24 janv. 2007
Radié
29 févr. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 65/46 (2006.01)
A47B 88/04 (2006.01)
Priorité
ES 200301218 23.05.2003
ES 200303044 23.12.2003
Demande PCT
PCT/ES2004/000084 24.02.2004
Publication PCT
WO2004/104336 02.12.2004
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2008

  2. 15 févr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Ojmar S.A.

Ojmar, S.A.

Poligono Industrial de Lerun, 20871 Elgoibar (Gipuzkoa), ES

Inventeur

SEVILLANO GIL, Benito

E-20870 Elgoibar, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.