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Brevet européen · EP1637789 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1637789
Numéro de demande
EP05019955
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2005
Publié
22 mars 2006
Délivré
6 déc. 2006
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 27/093 (2006.01)
G05D 16/00 (2006.01)
Priorité
DE 102004046547 20.09.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 29 déc. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006

  3. 29 déc. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Bogdanowicz, Grzegorz

73760 Ostfildern, DE

Decker, Andreas

70825 Korntal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.