Virole d'horlogerie
Brevet européen · EP1637940 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1637940
- Numéro de demande
- EP05018335
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 2005
- Publié
- 22 mars 2006
- Délivré
- 20 juil. 2011
- Radié
- 24 août 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G04B 17/34 (2006.01)
- Priorité
- CH 14262004 31.08.2004
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.08.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 24.08.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 10 août 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 10.08.2011
- 20 juil. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.07.2011
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.