LUFTKAPPE
Brevet européen · EP1638772 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1638772
- Numéro de demande
- EP04748979
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2004
- Publié
- 29 mars 2006
- Délivré
- 28 nov. 2012
- Radié
- 30 juin 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41F 7/30 (2006.01)B05B 1/04 (2006.01)B05B 7/00 (2006.01)
- Priorité
- SE 0301921 30.06.2003
- Demande PCT
- PCT/SE2004/000889 08.06.2004
- Publication PCT
- WO2005/000583 06.01.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2014
- 28 nov. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.11.2012
Parties
Inventeur
HANSSON, Birger
S-232 51 Åkarp, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.