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Brevet européen · EP1638816 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1638816
Numéro de demande
EP03780085
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2003
Publié
29 mars 2006
Délivré
29 sept. 2010
Radié
30 nov. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 19/20 (2006.01)
A41D 13/018 (2006.01)
Priorité
DE 10329180 27.06.2003
Demande PCT
PCT/EP2003/013442 28.11.2003
Publication PCT
WO2005/000635 06.01.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2011

  2. 29 sept. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.09.2010

Parties

Inventeur

Riek, Siegfried, Dr. med.

D-78628 Rottweil, DE

Bachmann, Karl-Heinz

78667 Villingendorf, DE

Gaiselmann, Thomas

D-78667 Villingendorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.