SCHIFFSSCHRAUBENANTRIEB

Brevet européen · EP1638836 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1638836
Numéro de demande
EP04728490
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2004
Publié
29 mars 2006
Délivré
24 nov. 2010
Radié
30 avr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63H 1/20 (2006.01)
Priorité
SE 0301644 05.06.2003
Demande PCT
PCT/SE2004/000601 20.04.2004
Publication PCT
WO2004/108522 16.12.2004
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2011

  2. 24 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.11.2010

Parties

Titulaire

AB Volvo Penta

AB VOLVO PENTA

405 08 Göteborg, SE

Inventeur

JONSSON, Kare

S-461 95 Trollhättan, SE

HEDLUND, Benny

S-430 91 Hönö, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.