AUSSENBORDMOTOR FÜR BOOTE

Brevet européen · EP1638839 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1638839
Numéro de demande
EP04728489
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2004
Publié
29 mars 2006
Délivré
25 janv. 2012
Radié
30 avr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63H 20/12 (2006.01)
B63H 25/42 (2006.01)
Priorité
SE 0301802 23.06.2003
Demande PCT
PCT/SE2004/000600 20.04.2004
Publication PCT
WO2004/113162 29.12.2004
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

  2. 25 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2012

Parties

Titulaire

AB Volvo Penta

AB VOLVO PENTA

405 08 Göteborg, SE

Inventeur

HALLENSTVEDT, Oddbjörn

S-731 60 Valskog, SE

MANSSON, Staffan

S-471 60 Myggenäs, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.