SORTIERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1638870 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1638870
- Numéro de demande
- EP04736608
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2004
- Publié
- 29 mars 2006
- Délivré
- 2 janv. 2008
- Radié
- 2 janv. 2008
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B65G 47/76 (2006.01)B65G 47/84 (2006.01)//B07C 3/06 (2006.01)
- Priorité
- NO 20033014 01.07.2003
- Demande PCT
- PCT/NO2004/000167 10.06.2004
- Publication PCT
- WO2005/003003 13.01.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2008
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2008
- 31 janv. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008
Parties
Inventeur
LARGE, Bengt
0777 Oslo, NO
ONSTAD, Hans, Georg
1386 Asker, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.