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Brevet européen · EP1638880 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1638880
Numéro de demande
EP04738034
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
25 juin 2004
Publié
29 mars 2006
Délivré
25 juil. 2007
Radié
28 juin 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B66B 5/00 (2006.01)
B66B 13/22 (2006.01)
Priorité
EP 03405483 30.06.2003
Demande PCT
PCT/CH2004/000393 25.06.2004
Publication PCT
WO2005/000727 06.01.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.06.2024

  2. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  3. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  4. 25 juil. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.07.2013

  5. 15 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

Parties

Titulaire

INVENTIO AG

Seestrasse 55, Postfach 175, 6052 Hergiswil

Inventeur

DEPLAZES, Romeo

CH-8302 Kloten

ANGST, Philipp

CH-6300 Zug

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.