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Brevet européen · EP1638901 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1638901
Numéro de demande
EP04785819
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2004
Publié
29 mars 2006
Délivré
6 mars 2013
Radié
30 avr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 28/26 (2006.01)
C04B 41/50 (2006.01)
C04B 41/85 (2006.01)
F16L 59/02 (2006.01)
Priorité
US 430657 06.05.2003
Demande PCT
PCT/US2004/013622 30.04.2004
Publication PCT
WO2005/005680 20.01.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

  2. 6 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2013

Parties

Titulaire

EMISSHIELD, INC.

Emisshield Inc.

2000 Kraft Drive Suite 2600, Blacksburg, VA 24060, US

Inventeur

SIMMONS, Jason, Andrew

Blacksburg, VA 24060, US

EVANS, Timothy, G.

Harrisonburg, VA 22801, US

CHURCHWARD, Rex Allen

88053-876 Flaorianopolis, BZ

DILLARD, John, G.

New Castle, VA 24127, US

OLVER, John, W.

Blacksburg, VA 24060, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.