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Brevet européen · EP1639169 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1639169
Numéro de demande
EP04735859
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2004
Publié
29 mars 2006
Délivré
1 avr. 2009
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04B 21/20 (2006.01)
Priorité
CH 107503 19.06.2003
Demande PCT
PCT/CH2004/000336 03.06.2004
Publication PCT
WO2004/111322 23.12.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 1 avr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.04.2009

Parties

Titulaire

TEXTILMA AG

Kehrsitenstrasse 23, 6362 Stansstad

Inventeur

MELE, Giuseppe

CH-5033 Buchs

PAPPROTT, Karl-Heinz

79730 Murg-Niederhof, DE

SPEICH, Francisco

CH-5073 Gipf-Oberfrick

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.