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Brevet européen · EP1639294 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1639294
Numéro de demande
EP04752658
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2004
Publié
29 mars 2006
Délivré
17 oct. 2012
Radié
31 mai 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 21/084 (2006.01)
G06K 7/10 (2006.01)
Priorité
US 440954 16.05.2003
Demande PCT
PCT/US2004/015679 17.05.2004
Publication PCT
WO2004/103104 02.12.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  2. 17 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

Parties

Titulaire

Nite Ize, Inc.

5600 Central Avenue, Boulder, Colorado 80301, US

Inventeur

BECKER, Kenneth

Alanson, MI 49706, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.