KÜNSTLICHER RACHEN

Brevet européen · EP1639364 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1639364
Numéro de demande
EP04730380
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2004
Publié
29 mars 2006
Délivré
28 mai 2008
Radié
30 avr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 33/00 (2006.01)
G09B 23/28 (2006.01)
Priorité
EP 03077083 02.07.2003
Demande PCT
PCT/NL2004/000286 29.04.2004
Publication PCT
WO2005/003757 13.01.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

  2. 28 nov. 2008

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Imperial Chemical Industries Plc., 20 Manchester Square, London W1U 3AN, Royaume-Uni → Imperial Chemical Industries Limited, 26th Floor, Portland House, Bressenden Place, London SW1E 5BG, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 28.11.2008

  3. 30 juin 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Imperial Chemical Industries Limited

26th Floor Portland House Bressenden Place, London SW1E 5BG, GB

Inventeur

DAVIDSON, Peter

NL-1272 PX Huizen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.