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Brevet européen · EP1639471 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1639471
- Numéro de demande
- EP04756132
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2004
- Publié
- 29 mars 2006
- Délivré
- 25 mai 2011
- Radié
- 30 juin 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 11/34 (2006.01)
- Priorité
- US 603223 25.06.2003
- Demande PCT
- PCT/US2004/020486 24.06.2004
- Publication PCT
- WO2005/003976 13.01.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2012
- 25 mai 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.05.2011
Parties
Inventeur
JONES, James, O.
Hatfield, PA 19440, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.