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Brevet européen · EP1639682 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1639682
Numéro de demande
EP04729784
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2004
Publié
29 mars 2006
Délivré
2 janv. 2008
Radié
30 avr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 3/22 (2006.01)
F16L 5/02 (2006.01)
Priorité
SE 0301258 30.04.2003
Demande PCT
PCT/SE2004/000639 27.04.2004
Publication PCT
WO2004/098010 11.11.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

  2. 29 févr. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008

  3. 31 janv. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Roxtec AB

Box 540, 371 23 Karlskrona, SE

Mandataire

BRAUNPAT AG

Braunpat Braun Eder AG

Reussstrasse 22, 4054 Basel

Inventeur

KREUTZ, Tomas

SE-371 64 Lyckeby, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.