Dispositif d'assemblage d'éléments en plaque pour une machine de fabrication de boîtes

Brevet européen · EP1640146 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1640146
Numéro de demande
EP05018144
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 août 2005
Publié
29 mars 2006
Délivré
31 oct. 2007
Radié
31 août 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B31B 1/02 (2006.01)
B31B 1/04 (2006.01)
B31B 1/90 (2006.01)
B31B 17/02 (2006.01)
B31B 17/60 (2006.01)
Priorité
CH 15742004 27.09.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

  2. 30 nov. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007

Parties

Titulaire

BOBST MEX SA

BOBST S.A.

Case Postale, 1001 Lausanne

Inventeur

Bourgeois, Sacha

1030 Bussigny-Pres-Lausanne

Coullery, Gérard

1040 Villars-Le-Terroir

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.