ZWEI VERSCHIEDENE GARNE ENTHALTENDE GEWEBE- ODER MASCHENWARE SOWIE DARAUS HERGESTELLTE BEKLEIDUNG

Brevet européen · EP1640488 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1640488
Numéro de demande
EP04746373
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2004
Publié
29 mars 2006
Délivré
25 avr. 2018
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04B 1/16 (2006.01)
D04B 21/16 (2006.01)
D03D 15/00 (2006.01)
D02G 3/04 (2006.01)
D02G 3/36 (2006.01)
Priorité
JP 2003177763 23.06.2003
JP 2003363176 23.10.2003
JP 2003404302 03.12.2003
JP 2004080380 19.03.2004
Demande PCT
PCT/JP2004/008904 17.06.2004
Publication PCT
WO2004/113601 29.12.2004
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 25 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.04.2018

Parties

Inventeur

YASUI, Satoshi, c/o TEIJIN FIBERS LIMITED

Osaka-shi, Osaka 5410054, JP

MIZOHATA, Seiji, c/o TEIJIN FIBERS LIMITED

Matsuyama-shi, Ehime 7918041, JP

YAMAGUCHI, Takeshi, c/o TEIJIN FIBERS LIMITED

Osaka-shi, Osaka 5410054, JP

TANAKA, Kengo, c/o Teijin Ltd, Osaka Research Cntr

Ibaraki-shi, Osaka 5670006, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.