Aktoreinrichtung
Brevet européen · EP1640648 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1640648
- Numéro de demande
- EP05019823
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2005
- Publié
- 29 mars 2006
- Délivré
- 2 avr. 2008
- Radié
- 30 sept. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 31/00 (2006.01)H01L 41/09 (2006.01)
- Priorité
- DE 102004046977 28.09.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 avr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.04.2014
- 30 avr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008
- 30 avr. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Dickhoff, Andreas
73230 Kirchheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.