Cadran émaillé multi-étages
Brevet européen · EP1640822 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1640822
- Numéro de demande
- EP04022605
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2004
- Publié
- 29 mars 2006
- Délivré
- 1 août 2012
- Radié
- 21 sept. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G04B 19/10 (2006.01)G04B 19/12 (2006.01)G04D 3/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2024
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 21.09.2024
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 21.09.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 1 déc. 2017
Fusionné
- Titulaire
- ASULAB S.A., Rue des Sors 3, 2074 Marin → The Swatch Group Research and Development Ltd, div. Asulab, Rue des Sors 3, 2074 Marin
Publié dans Swissreg le 01.12.2017
- 16 août 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 16.08.2012
- 1 août 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.08.2012
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.