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Brevet européen · EP1641652 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1641652
Numéro de demande
EP04743181
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2004
Publié
5 avr. 2006
Délivré
14 sept. 2011
Radié
31 juil. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60N 2/28 (2006.01)
B60N 2/44 (2006.01)
Priorité
GB 0315495 02.07.2003
Demande PCT
PCT/GB2004/002834 01.07.2004
Publication PCT
WO2005/002909 13.01.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

  2. 14 sept. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2011

Parties

Titulaire

Macliver, Kevin, Scott

Elm House Belle Walk Moseley, Birmingham B13 9DF, GB

Inventeur

Macliver, Kevin, Scott

Birmingham B13 9DF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.