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Brevet européen · EP1642031 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1642031
Numéro de demande
EP04738773
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 2004
Publié
5 avr. 2006
Délivré
24 janv. 2007
Radié
30 juin 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04C 15/00 (2006.01)
F16J 15/32 (2006.01)
Priorité
DE 10329286 30.06.2003
Demande PCT
PCT/DE2004/001324 24.06.2004
Publication PCT
WO2005/001290 06.01.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2009

  2. 15 févr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

Parties

Titulaire

ixetic Bad Homburg GmbH

Georg-Schaeffler-Straße 3, 61352 Bad Homburg v. d. H., DE

Inventeur

ROSENKRANZ, Kerstin

61440 Oberursel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.